Informations légales

Les Mentions

Légales

Informations sur l’entreprise

  • Amélie Soubrié | Instants-Capturés PhotographieSociété ASCOM, SARL (société à responsabilité limitée) au capital de 5 000 €, créée le 10 mai 2017 – Directrice de publication : Amélie Soubrié, gérante
  • Studio & Siège social109, rue de Buzenval – 92380 Garches
  • Téléphone06 61 58 98 66
  • SIREN / SIRETSIREN 829 509 967 – RCS Nanterre
    SIRET du siège social : 829 509 967 00032
    TVA intracommunautaire : FR54829509967
  • Code APE7420Z – Activités photographiques
  • Marque déposéeInstants-Capturés est une marque déposée auprès de l’Institut national de la propriété industrielle, N° national de dépôt : 3877905.
  • Hébergeur et gestion webOSMP SAS – [email protected]

Médiation
et litiges

En cas de problème, vous pouvez saisir
le service de médiation affilié :

Informations et saisine numérique par formulaire :
https://www.cc-mediateurconso-bfc.fr/
Envoi par voie postale des dossiers :
C&C Médiation
37 rue des Chênes
25480 Miserey-Salines

Conditions générales
de vente

Les commandes de séances photo et de formation sont régies par nos conditions générales de vente consultables ici :

Consulter les CGV
Maman tenant son nouveau-né endormi contre elle, studio Amélie Soubrié

Propriété intellectuelle

Toutes les images et les textes présentés sur ce site sont la propriété exclusive d’Amélie Soubrié pour ASCOM. Toute reproduction, copie ou modification est strictement interdite. Des poursuites seront engagées en cas de plagiat ou de diffusion illégale.

Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l’article L122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Politique
de confidentialité

Les données personnelles collectées sur ce site et lors de nos échanges (formulaires de contact, réservations, paiements, formations, cookies) sont traitées par ASCOM, représentée par Amélie Soubrié, dans le respect du RGPD. Elles ne sont jamais vendues ni louées.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données, que vous pouvez exercer en écrivant à [email protected]. Les cookies de mesure d’audience et de publicité ne sont déposés qu’avec votre accord.

Lire la politique de confidentialité

Une question concernant nos mentions légales ?

Me contacter